RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DU
BASKET CLUB DE RHUYS (BC2R)
Règlement intérieur officiel adopté par le Bureau du BC2R le 30 octobre 2025 à Sarzeau
Association Loi 1901 – Affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB)
Président : Arnaud Perrouillet
Vice-Président : Alan Pedrono
Trésorier : Philippe Harel
Trésorière adjointe : Marie-Christiane Harel
Secrétaire : Céline Le Roux
Secrétaire adjointe : Josette Gandon
Sommaire – Règlement Intérieur BC2R
Préambule
Chapitre I – Adhésion et inscription
Chapitre II – Remboursement
Chapitre III – Séances d’essai
Chapitre IV – Respect et installations sportives
Chapitre V – Indemnisation des bénévoles
Chapitre VI – Cadre disciplinaire
Chapitre VII – Offres club
Chapitre VIII – Mineurs isolés
Chapitre IX – Assurance, sécurité et santé
Chapitre X – Évolution du règlement
Approbation
Préambule
Le présent Règlement Intérieur complète les statuts du Basket Club de Rhuys (BC2R) et définit les règles de vie, de fonctionnement, de respect et d’organisation du club. Il s’impose à tous les adhérents (joueurs, membres du Bureau, entraîneurs, officiels, bénévoles) ainsi que les Parents des adhérents mineurs. Il est évolutif et s’adapte aux changements du club.
On rappelle que BC2R répond au statut de la loi 1901. Le club ne fournit donc pas une prestation de service en contrepartie d’une inscription. L’adhérent a donc des droits mais aussi des devoirs.
Chapitre I – Inscription, mutation, prêt et droit à l’image.
Toute personne demandant son inscription au club BC2R doit satisfaire à la visite médicale si la licence l’exige, s’acquitter de sa cotisation si elle est due, et enfin accepter le présent règlement, ainsi que le règlement sportif et disciplinaire.
La cotisation peut inclure la prise de licence adaptée à la situation et l’adhésion, ou l’adhésion seule d’une personne déjà licenciée dans un autre club sous réserve des places encore disponibles, ou une adhésion seule si l’adhérent n’exerce pas une activité sportive, ni ne participe aux entraînements, et n’est pas un officiel ou un membre de l’encadrement sportif
Les dossiers d’inscription doivent être complets et accompagnés du paiement de la cotisation. Tous les modes de règlement sont acceptés, y compris les aides d’État validées par la FFBB (exemple Pass’Sport). Le paiement en trois fois est autorisé sous réserve des 3 chèques remis au moment de l’inscription avec les dates d’encaissement au dos. En cas d’inscription en cours d’année, la licence est due intégralement et l’adhésion est calculée au prorata du trimestre en cours et de ceux restants (1/3, 2/3 ou 3/3).
Le non-paiement d’une cotisation entraîne la suspension immédiate de la participation aux compétitions et la suspension de la participation aux entraînements 30 jours après le retard de paiement, sauf dérogation approuvée exceptionnellement par le Président ou le Trésorier pour un délai supplémentaire de 30 jours.
Les frais de mutation reviennent classiquement au joueur muté à moins que le bureau décide de s’y substituer pour des raisons sportives ou d’autres raisons.
Concernant les dispositions relatives au prêt d’un joueur, celles-ci sont prévues dans le règlement sportif en conformité avec les règlements de la FFBB et du CD56.
Tout adhérent ne souhaitant pas donner son droit à l’image doit explicitement le signaler par écrit au Bureau (conformément à l’article 9 du code civil : droit au respect de la vie privée / droit d’image) au moment de son adhésion.
Toute prise de licence et/ou d’adhésion a valeur d’acceptation tacite pour le droit à l’image.
Les tarifs d’adhésion pour chaque nouvelle saison sont proposés par le Bureau et approuvés par l’AG Ordinaire avant le 30 juin de chaque année. Un tarif adhérent provisoire peut être proposé entre le 1er mai et le 30 juin de chaque année suite à la proposition du bureau afin de préparer les pré-inscriptions pour la nouvelle saison.
Chapitre II – Remboursement
Si un adhérent quitte le club au premier trimestre avant le 30 novembre de la saison sportive en cours, BC2R peut rembourser 2/3 de l’adhésion (hors licence). Au-delà, aucun remboursement n’est effectué. La licence FFBB reste intégralement due.
Chapitre III – Séances d’essai et détection
Deux séances d’essai gratuites sont autorisées en début d’année scolaire ou en cours d’année.
La participation aux séances de détection est gratuite dès lors que le joueur a été invité par écrit par le Comité Sportif du BC2R.
Chapitre IV – Respect et installations sportives
Chaque membre doit respecter les installations sportives du BC2R et des installations des clubs visités.
Sont interdits : le port de chaussures inadaptées sur les parquets, le dépôt de papiers ou déchets, la consommation de tabac, drogue ou d’alcool dans les gymnases (parquet et gradins) et dans les vestiaires, les enceintes musicales dans les gymnases et les vestiaires à l’exception de celles mises à disposition par le BC2R ou celles autorisées par le BC2R. Les équipements doivent être rendus propres et intacts.
Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short, tee-shirt). Les licenciés qui se présenteront sans tenue de sport ne pourront pas participer à l’entraînement. À partir de la saison 2026-27, les licenciés seront tenus d’apporter une chasuble réversible (noir / blanc) à leur charge.
Pour les matchs, une tenue est fournie au Joueur. Le lavage des équipements est à la charge des Joueurs ou de leurs Parents. Il est interdit de reprendre personnellement l’équipement après chaque match.
Le matériel est un outil de travail et doit être respecté. Il est interdit de s’asseoir sur les ballons, de tirer au pied et de se suspendre au panier à moins que ce soit pour protéger un joueur.
Chapitre V – Indemnisation des bénévoles
Les bénévoles peuvent être remboursés des frais engagés sur présentation des justificatifs (factures, tickets de caisse).
Ils peuvent aussi demander une indemnisation forfaitaire (repas, déplacement) en fournissant en cas de déplacement la raison du déplacement, un justificatif de domicile, et un justificatif de frais comprenant la puissance fiscale du véhicule, la nature du moteur (thermique ou électrique) le nombre de kilomètres effectués. Le remboursement est basé sur le barème fiscal en vigueur de l’année en cours. Le BC2R peut refuser ou accorder le remboursement, ou délivrer un CERFA pour déduction fiscale
Chapitre VI – Cadre disciplinaire
Le cadre disciplinaire est évolutif et fait l’objet d’un règlement spécifique « Sportif et Disciplinaire indépendant » applicable à tous les Joueurs jeunes (-18 ans) et seniors (-21 ans); les décisions sont prises par un conseil de discipline composé par le Président (ou le VP), le responsable du pôle compétition (ou son représentant désigné), le Head Coach (ou son représentant désigné) et le coach référent. Pour les adultes de plus de 21 ans, elles relèvent du Bureau réuni. Les sanctions peuvent aller de l’avertissement à l’exclusion définitive.
Tout adhérent (Joueur, membre du Bureau officiel, entraîneur /coach) et tout bénévole s’engage à entretenir un bon esprit, à faire preuve de convivialité, de loyauté et à respecter les autres.
Le BC2R a par ailleurs une tolérance « zéro » sur les questions de harcèlement.
Toute suspicion de possible harcèlement doit faire l’objet d’une attention et alerte immédiates auprès du Président et/ou du vice-président du BC2R qui mènera, dès que saisie sous cinq (5) jours ouvrés, une investigation avec le secrétaire, l’entraîneur principal et le Coach, afin de mettre en œuvre les actions appropriées.
Le BC2R a aussi une tolérance « zéro » pour tout comportement et propos racistes, homophobes, sexistes, et tous autres comportements et/ou propos portant atteinte à l’intégrité de la personne.
Chapitre VII – Offres club
Les membres du bureau, les coachs bénévoles, et certains autres bénévoles qui proposent leur aide avec comme seul but d’aider le club sans contrepartie, peuvent bénéficier de la gratuité totale de la licence et/ou de l’adhésion.
Certains bénévoles qui proposent d’aider le club en tant qu’entraîneur, responsable de salle, arbitre mais qui jouissent de la pratique du basket en loisir ou compétition peuvent bénéficier d’une réduction de 50 % sur le total (licence + adhésion).
Le bureau se réserve le droit de proposer des actions de formation au management, au coaching ou à l’arbitrage à certains de ses adhérents. Toute demande de formation par un adhérent sera étudiée par le bureau.
Chapitre VIII – Mineurs isolés
Pour les mineurs isolés (non accompagnés de parents titulaires, mineurs en famille d’accueil, mineurs en « difficulté » sur avis du Bureau ou des services sociaux des Mairies de la Presqu’Île de Rhuys) la cotisation comprend la licence et une adhésion au prorata du trimestre de présence (1/3, 2/3 ou 3/3) quel que soit le trimestre de l’année concernée.
Chapitre IX – Assurance, sécurité
Le BC2R assure la sécurité et la couverture de ses licenciés selon les règles de la FFBB. Tout incident doit être signalé immédiatement à un membre du bureau du BC2R.
Pour les mineurs, les Parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser l’enfant à chaque entraînement. Il en est de même pour les déplacements avec lieu de rendez-vous.
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’entraînement et de matchs. En cas d’accident en dehors de ces plages horaires, le club n’est pas tenu responsable.
Les règles d’hygiène et de sécurité sont à respecter strictement.
Les déplacements des Joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas assurés par le club mais par les Parents de Joueurs. Les Parents s’engagent donc à participer à un roulement avec un véhicule assuré. En cas d’indisponibilité, le Parent en charge du transport se doit de trouver une solution de remplacement. En cas d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement pourra être annulé, et l’équipe sera déclarée forfait.
Chapitre X – Objets personnels
Le port de montre, bracelet, boucles d’oreilles, bijoux, ou tout autre accessoire n’est pas autorisé durant la pratique du basket. Ces accessoires doivent être laissés dans le sac ou au domicile pendant les entraînements et les matchs afin d’éviter toute blessure ou détérioration.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des matchs de compétition.
Chapitre XI – Évolution du règlement
Le règlement intérieur peut être révisé à tout moment sur décision du Bureau du BC2R.
Approbation
Président : Arnaud Perrouillet
Vice-Président : Alan Pedrono
Trésorier : Philippe Harel
Trésorière adjointe : Marie-Christiane Harel
Secrétaire : Céline Le Roux
Secrétaire adjointe : Josette Gandon
Approuvé par le Bureau du BC2R le 30 octobre 2025 à Sarzeau.
Approuvé à Sarzeau le 30 octobre 2025,